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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société COMPAGNIE TEXTILES FRANCE
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XBROWN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XBROWN
Société COMPAGNIE TEXTILES FRANCE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94541540
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2004

Présentation de la marque XBROWN

Déposée le 20 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société COMPAGNIE TEXTILES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XBROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société COMPAGNIE TEXTILES FRANCE domicilié(e) social est situé à PARIS (17ème), 68 bis boulevard Pereire - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 279 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE TEXTILES FRANCE - France.

La marque XBROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XBROWN est expirée depuis le 20 octobre 2004.

Société COMPAGNIE TEXTILES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LADY SCOTT


Société COMPAGNIE TEXTILES FRANCE, S.A.R.L. - social est situé à PARIS (17ème), 68 bis boulevard Pereire - France - SIREN 393279708


COMPAGNIE TEXTILES FRANCE - France


Inscription le 26 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191297 - Publication au BOPI 1995-10-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. . Vêtements, Chaussures, Chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.