Société "COMPAGNIE FRANCO-AMERICAINE - CFA", Société anonyme dont le siège est fixé
Numéro de dépôt :
1695980
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2011
Présentation de la marque FILSTICK
Déposée le 24 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société "COMPAGNIE FRANCO-AMERICAINE - CFA"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FILSTICK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société "COMPAGNIE FRANCO-AMERICAINE - CFA" domicilié(e) 10 Rue des Bouleaux, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2196215) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 835 731 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats "J.P. BOUILLER, A. HIDOUX, S. PONCY et P. THEROND" domicilié(e) (dossier no 2196215) - France.
La marque FILSTICK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FILSTICK est expirée depuis le 24 septembre 2011.
Société "COMPAGNIE FRANCO-AMERICAINE - CFA" a également déposé les autres marques suivantes : MAKE'NET
Société "COMPAGNIE FRANCO-AMERICAINE - CFA", Société anonyme dont le siège est fixé - 10 Rue des Bouleaux, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2196215) - France - SIREN 328835731
SCP d'Avocats "J.P. BOUILLER, A. HIDOUX, S. PONCY et P. THEROND" - (dossier no 2196215) - France
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2001 n°2196215 - Publication au BOPI 2001-04-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 15 février 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°407725 - Publication au BOPI 2005-02-15
Inscription le 10 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338437 - Publication au BOPI 2002-01-10
Cure-dents, fils dentaires
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FILSTICK"