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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMPAGNIE FRANCAISE DE CLIMATISATION
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"NOGALITE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"NOGALITE"
SOCIETE COMPAGNIE FRANCAISE DE CLIMATISATION, S.A.

Numéro de dépôt :
93489889
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2003

Présentation de la marque "NOGALITE"

Déposée le 26 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMPAGNIE FRANCAISE DE CLIMATISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "NOGALITE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMPAGNIE FRANCAISE DE CLIMATISATION domicilié(e) 20, rue Saint Fiacre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP AZOULAI AVOCATS - France.

La marque "NOGALITE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "NOGALITE" est expirée depuis le 26 octobre 2003.


SOCIETE COMPAGNIE FRANCAISE DE CLIMATISATION, S.A. - 20, rue Saint Fiacre - France


SCP AZOULAI AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs