Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPRO GRANDES CULTURES
Société Communication Industrielle et Professionnelle, C.I.P., Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96615912
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2006

Présentation de la marque APPRO GRANDES CULTURES

Déposée le 13 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Communication Industrielle et Professionnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPRO GRANDES CULTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Communication Industrielle et Professionnelle domicilié(e) dont le siège social est à PARIS (75012), 27 rue Marsoulan - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 732 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GALLAS-DEBOOS AVOCATS - France.

La marque APPRO GRANDES CULTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPRO GRANDES CULTURES est expirée depuis le 13 mars 2006.

Société Communication Industrielle et Professionnelle a également déposé les autres marques suivantes : GRANDES CULTURES INFOS


Société Communication Industrielle et Professionnelle, C.I.P., Société à Responsabilité Limitée - dont le siège social est à PARIS (75012), 27 rue Marsoulan - France - SIREN 381732973


CABINET GALLAS-DEBOOS AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Journaux, livres, magazines périodiques Agence de presse, d'information et de communication

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.