Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAFOUNA
SOCIETE COMMOR S.A.

Numéro de dépôt :
1397583
Date de dépôt :
03/01/1986
Lieu de dépôt :
DOLE
Date d'expiration :
03/01/1996
DIAFOUNA de SOCIETE COMMOR

Présentation de la marque DIAFOUNA

Déposée le 3 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOLE), la marque française « DIAFOUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMOR domicilié(e) 12, Clos Jules Grévy, 39380 MONT SOUS VAUDREY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLLAND - France.

La marque DIAFOUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAFOUNA est expirée depuis le 3 janvier 1996.

SOCIETE COMMOR a également déposé les autres marques suivantes : DIAFOUNA COLA , FARPALM 55


SOCIETE COMMOR S.A. - 12, Clos Jules Grévy, 39380 MONT SOUS VAUDREY. - France


ROLLAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Boisson a l'orange légèrement gazeifiée, sans colorants, sans conservateurs, composition eau gazéifiée, 12 % minimum de jus d'orange reconstituée, pulpe d'orange 1 % sucre saccharose, aromes naturels d'oranges, antioxidant: acide ascorbique.