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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société COMMERCIALISATION RENE BRIAND
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Val d'Or
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Val d'Or
Société COMMERCIALISATION RENE BRIAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3917515
Date de dépôt :
03/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Val d\'Or de Société COMMERCIALISATION RENE BRIAND

Présentation de la marque Val d'Or

Déposée le 3 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société COMMERCIALISATION RENE BRIAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Val d'Or »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société COMMERCIALISATION RENE BRIAND domicilié(e) L'Officière - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 130 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTENEAU-DERAME-MARCHAND et Associés, Société d'Avocats domicilié(e) 27 rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 31 44

Société COMMERCIALISATION RENE BRIAND a également déposé les autres marques suivantes : cb BRIAND , RENE BRIAND


Société COMMERCIALISATION RENE BRIAND, Société par Actions Simplifiée - L'Officière - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France - SIREN 334130689


FONTENEAU-DERAME-MARCHAND et Associés, Société d'Avocats - 27 rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 30 janvier 2013 - Rejet total n°593788 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture.

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles.

Produits agricoles ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants.

Service d'agriculture, d'horticulture. Jardinage. Service de jardinier-paysagiste.