Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR DE JOUR
SOCIETE COMMERCIALE POUR LA PROMOTION DE L'OEUF DE NOS VILLAGES

Numéro de dépôt :
95601183
Date de dépôt :
14/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2005

Présentation de la marque CLAIR DE JOUR

Déposée le 14 décembre 1995 par la société SOCIETE COMMERCIALE POUR LA PROMOTION DE L'OEUF DE NOS VILLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIR DE JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la société SOCIETE COMMERCIALE POUR LA PROMOTION DE L'OEUF DE NOS VILLAGES domicilié(e) Rue Jean Monnet, 60000 BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 481 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété industrielle - France.

La marque CLAIR DE JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601183.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DE JOUR est expirée depuis le 14 décembre 2005.

SOCIETE COMMERCIALE POUR LA PROMOTION DE L'OEUF DE NOS VILLAGES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , EXTREM waterman


SOCIETE COMMERCIALE POUR LA PROMOTION DE L'OEUF DE NOS VILLAGES - Rue Jean Monnet, 60000 BEAUVAIS - France - SIREN 377481221


PRO.MARK Conseils en Propriété industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Oeufs