TOILES
Présentation de la marque TOILES
Déposée le 20 août 1975 par Société Commerciale Indépendante Saint Honoré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOILES est expirée depuis le 20 août 1985.
Société Commerciale Indépendante Saint Honoré a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515