Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Commerciale Europeenne du Valois S.C.E.V
/
PATISSERIE DU VALOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATISSERIE DU VALOIS
Société Commerciale Europeenne du Valois S.C.E.V., S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92430987
Date de dépôt :
18/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2012

Présentation de la marque PATISSERIE DU VALOIS

Déposée le 18 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Commerciale Europeenne du Valois S.C.E.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATISSERIE DU VALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Commerciale Europeenne du Valois S.C.E.V domicilié(e) 27, Avenue Sadi Carnot,60802 CREPY EN VALOIS Cedex (dossier no 2225147) - 60802 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 390 593 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Commerciale Europeenne du Valois Mr Joseph André LEPERS domicilié(e) 27, Avenue Sadi Carnot, BP 245,60802 CREPY EN VALOIS Cedex (dossier no 2225147) - 60802 - France.

La marque PATISSERIE DU VALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATISSERIE DU VALOIS est expirée depuis le 18 août 2012.

Société Commerciale Europeenne du Valois S.C.E.V a également déposé les autres marques suivantes : TABLE GOURMET , SDIFRANS


Société Commerciale Europeenne du Valois S.C.E.V., S.A.R.L. - 27, Avenue Sadi Carnot,60802 CREPY EN VALOIS Cedex (dossier no 2225147) - 60802 - France - SIREN 339390593


Société Commerciale Europeenne du Valois Mr Joseph André LEPERS - 27, Avenue Sadi Carnot, BP 245,60802 CREPY EN VALOIS Cedex (dossier no 2225147) - 60802 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2002 n°2225147 - Publication au BOPI 2002-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Patisserie Restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.