Déposée le 14 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Commerciale Européenne du Valois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE SAINT LAZARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Commerciale Européenne du Valois domicilié(e) 27 Av Sadi Carnot - BP 245, 60802 CREPY EN VALOIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 390 593 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Société Commerciale Européenne du Valois Mr Joseph André LEPERS - France.
La marque DOMAINE SAINT LAZARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT LAZARE est expirée depuis le 14 août 2002.
Société Commerciale Européenne du Valois a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA MIRELLA , PIZZA DELLA NONNA
SARL Société Commerciale Européenne du Valois - 27 Av Sadi Carnot - BP 245, 60802 CREPY EN VALOIS Cedex - France - SIREN 339390593
SARL Société Commerciale Européenne du Valois Mr Joseph André LEPERS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et beauté; service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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