Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gt
SOCIETE COMMERCIALE ET D'ENGINEERING

Numéro de dépôt :
4588917
Date de dépôt :
09/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2029
Gt de SOCIETE COMMERCIALE ET D\'ENGINEERING

Présentation de la marque Gt

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2019 par SOCIETE COMMERCIALE ET D'ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est SOCIETE COMMERCIALE ET D'ENGINEERING domicilié(e) 2 Rue Johannes Gutemberg - 85500 - LES HERBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Marion VIDAL domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque Gt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gt arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.

SOCIETE COMMERCIALE ET D'ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : GT General Transmissions , ESSENCY , GT General Transmissions


SOCIETE COMMERCIALE ET D'ENGINEERING - 2 Rue Johannes Gutemberg - 85500 - LES HERBIERS - France


IPSILON, Madame Marion VIDAL - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Mécanismes de transmission autres que pour véhicules terrestres ; organes de transmission autres que pour véhicules terrestres, à savoir réducteurs, boîtes de vitesse, embrayages, coupleurs ; tondeuses à gazon (machines) ; chasse-neige ; moteurs électriques pour machines ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; parties constitutives de moteurs électriques pour machines ;

Cartes de circuits électroniques ;

Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; organes de transmission pour véhicules terrestres, à savoir réducteurs, boîtes de vitesse, embrayages, coupleurs ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres légers ; moteurs électriques pour véhicules à deux roues ; moteurs électriques pour trottinettes ; moteurs électriques pour gyropodes.