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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Commerciale du Maupas
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SICAMERIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICAMERIQUE
Société Commerciale du Maupas (sarl)

Numéro de dépôt :
96605988
Date de dépôt :
09/01/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2006

Présentation de la marque SICAMERIQUE

Déposée le 9 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Commerciale du Maupas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SICAMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Commerciale du Maupas domicilié(e) 1149, voie Romaine, 06530 Le TIGNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 103 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Commerciale du Maupas - France.

La marque SICAMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICAMERIQUE est expirée depuis le 9 janvier 2006.

Société Commerciale du Maupas a également déposé les autres marques suivantes : SICASIE , MASQUE de JOUVENCE , P'TIPOIDS , RICHE "S"


Société Commerciale du Maupas (sarl) - 1149, voie Romaine, 06530 Le TIGNET - France - SIREN 391103314


Société Commerciale du Maupas - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

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