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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Commerciale du Cinquau
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Novem
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Novem
Société Commerciale du Cinquau, SARL

Numéro de dépôt :
3947317
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2022

Présentation de la marque Novem

Déposée le 17 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Commerciale du Cinquau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Novem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Commerciale du Cinquau domicilié(e) chemin du Cinquau - 64230 - ARTIGUELOUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Commerciale du Cinquau domicilié(e) chemin du Cinquau - 64230 - ARTIGUELOUVE - France.

La marque Novem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novem est expirée depuis le 17 septembre 2022.


Société Commerciale du Cinquau, SARL - chemin du Cinquau - 64230 - ARTIGUELOUVE - France


Société Commerciale du Cinquau - chemin du Cinquau - 64230 - ARTIGUELOUVE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Vins.