Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE LABIETTE-CASTILLE"
SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE LAUBADE - SARL

Numéro de dépôt :
1570352
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/1999

Présentation de la marque "DOMAINE LABIETTE-CASTILLE"

Déposée le 30 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE LAUBADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "DOMAINE LABIETTE-CASTILLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE LAUBADE domicilié(e) SORBETS, 32110 NOGARO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA S.A -Gisèle RAVINA - France.

La marque "DOMAINE LABIETTE-CASTILLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE LABIETTE-CASTILLE" est expirée depuis le 30 juin 1999.

SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE LAUBADE a également déposé les autres marques suivantes : ! ANDA , - DUC DE LOUSSAC - , CHATEAU SAINT-SELVE , TRIPLE 8


SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE LAUBADE - SARL - SORBETS, 32110 NOGARO - France


RAVINA S.A -Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Vins exclusivement de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie)