Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS D'AGUESSEAU
SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU D'HEBERTOT, société anonyme, Château d'Hebertot, SAINT ANDRE D'HEBERTOT, PONT L'EVEQUE (Calvados).

Numéro de dépôt :
1182652
Date de dépôt :
24/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MARQUIS D\'AGUESSEAU de SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU D\'HEBERTOT

Présentation de la marque MARQUIS D'AGUESSEAU

Déposée le 24 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU D'HEBERTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS D'AGUESSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU D'HEBERTOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MARQUIS D'AGUESSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MARQUIS D'AGUESSEAU est expirée depuis le 24 septembre 1991.

SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU D'HEBERTOT a également déposé les autres marques suivantes : DESMOND


SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU D'HEBERTOT, société anonyme, Château d'Hebertot, SAINT ANDRE D'HEBERTOT, PONT L'EVEQUE (Calvados). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09

Alcools et eaux-de-vie.