Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCY
SOCIETE COMMERCIALE DU BRACELET-MONTRE (SCOB), rue du Président Kennedy, Usine La Trecey, 89600 SAINT-FLORENTIN.

Numéro de dépôt :
1258774
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1994
ARCY de SOCIETE COMMERCIALE DU BRACELET-MONTRE (SCOB

Présentation de la marque ARCY

Déposée le 27 janvier 1984 par SOCIETE COMMERCIALE DU BRACELET-MONTRE (SCOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COMMERCIALE DU BRACELET-MONTRE (SCOB), rue du Président Kennedy, Usine La Trecey, 89600 SAINT-FLORENTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Roger. - France.

La marque ARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCY est expirée depuis le 27 janvier 1994.

SOCIETE COMMERCIALE DU BRACELET-MONTRE (SCOB a également déposé les autres marques suivantes : CAPRI , C , CAPRI , SCOB


SOCIETE COMMERCIALE DU BRACELET-MONTRE (SCOB), rue du Président Kennedy, Usine La Trecey, 89600 SAINT-FLORENTIN. - France


VANDER-HEYM Roger. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.