Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Commerciale des Potasses et de l'Azote
/
ORGAPEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORGAPEC
Société Commerciale des Potasses et de l'Azote

Numéro de dépôt :
938010
Date de dépôt :
31/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ORGAPEC

Déposée le 31 octobre 1975 par Société Commerciale des Potasses et de l'Azote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORGAPEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Commerciale des Potasses et de l'Azote domicilié(e) (soc. an.), 2, place du Général-de-Gaulle, Mulhouse (Haut-Rhin). - France.

La marque ORGAPEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 42

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ORGAPEC est expirée depuis le 31 octobre 1985.

Société Commerciale des Potasses et de l'Azote a également déposé les autres marques suivantes : SELENIPHOS , OLIGONIA , POTASSE D ALSACE , NONCOR , CADORAL , MAGONIA , SCPA France , HUMECO , HUMUPEC , MOLYCONIA


Société Commerciale des Potasses et de l'Azote - (soc. an.), 2, place du Général-de-Gaulle, Mulhouse (Haut-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Engrais naturels et artificiels;assistance technique concernant l'emploi et la vente des produits ci-dessus.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.