Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE
/
VITOFOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITOFOL
SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1625146
Date de dépôt :
05/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2010

Présentation de la marque VITOFOL

Déposée le 5 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITOFOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE domicilié(e) 2, Place du général de Gaulle, 68100 MULHOUSE (dossier no 2179503) - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 650 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCPA (Société Anonyme) domicilié(e) (dossier no 2179503) - France.

La marque VITOFOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITOFOL est expirée depuis le 5 novembre 2010.

SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE a également déposé les autres marques suivantes : SOLUFLAMME , PK 300 , LA CIGOGNE , GRUMIFOL , CIGOLITIERE , MOLBOFOL , SODIPOTASSE , KITIFOS , CORALIFERT , CHAMPS D'ACTION


SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE (Société Anonyme) - 2, Place du général de Gaulle, 68100 MULHOUSE (dossier no 2179503) - France - SIREN 945650802


SCPA (Société Anonyme) - (dossier no 2179503) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2000 n°2179503 - Publication au BOPI 2000-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399989 - Publication au BOPI 2004-09-22

Inscription le 21 février 2008 - Changement de dénomination n°469108 - Publication au BOPI 2008-02-21

Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379367 - Publication au BOPI 2003-10-09

Produit destiné à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et plus particulièrement engrais naturel et artificiel, oligo-fertilisant, engrais pour fertilisation foliaire, désinfectant

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.