Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE
/
TRIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIAL
SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99811267
Date de dépôt :
06/09/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2009

Présentation de la marque TRIAL

Déposée le 6 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE domicilié(e) 2, Place du Général de Gaulle, 68100 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 650 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE A l'attention de Mme ROSSELOT - France.

La marque TRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIAL est expirée depuis le 6 septembre 2009.

SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE a également déposé les autres marques suivantes : SOLUFLAMME , PK 300 , LA CIGOGNE , GRUMIFOL , CIGOLITIERE , MOLBOFOL , SODIPOTASSE , KITIFOS , CORALIFERT , CHAMPS D'ACTION


SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE, Société Anonyme - 2, Place du Général de Gaulle, 68100 MULHOUSE - France - SIREN 945650802


SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE A l'attention de Mme ROSSELOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421677 - Publication au BOPI 2005-11-08

Inscription le 12 novembre 2001 - Rejet partiel n°334718 - Publication au BOPI 2001-11-12

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception du triticale, du maïs, de la féverole et des fèves, et graines (semences) à l'exception des graines de triticale, de maïs, de féverole et de fèves, produits forestiers (ni préparés, ni transformés).