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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE
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SOLU POTASSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLU POTASSE
SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92431213
Date de dépôt :
20/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2012

Présentation de la marque SOLU POTASSE

Déposée le 20 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLU POTASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE domicilié(e) 2, Place du Général de Gaulle,68100 MULHOUSE (dossier no 2220485) - 68100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 650 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE A l'attention de Mme ROSSELOT domicilié(e) 2, Place du Général de Gaulle BP 1170 -,68053 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2220485) - 68053 - France.

La marque SOLU POTASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLU POTASSE est expirée depuis le 20 août 2012.

SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE a également déposé les autres marques suivantes : SOLUFLAMME , PK 300 , LA CIGOGNE , GRUMIFOL , CIGOLITIERE , MOLBOFOL , SODIPOTASSE , KITIFOS , CORALIFERT , CHAMPS D'ACTION


SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE, Société Anonyme - 2, Place du Général de Gaulle,68100 MULHOUSE (dossier no 2220485) - 68100 - France - SIREN 945650802


SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE A l'attention de Mme ROSSELOT - 2, Place du Général de Gaulle BP 1170 -,68053 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2220485) - 68053 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Inscription le 10 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402320 - Publication au BOPI 2004-11-10

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2002 n°2220485 - Publication au BOPI 2002-05-03

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Produits d'irrigation fertilisante à base de sulfate de potassium