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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1579549
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2000
Marque figurative de SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L\'AZOTE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE domicilié(e) 2 Place du Général de Gaulle, 68100 MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579549.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 mars 2000.

SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE a également déposé les autres marques suivantes : SOLUFLAMME , PK 300 , LA CIGOGNE , GRUMIFOL , CIGOLITIERE , MOLBOFOL , SODIPOTASSE , KITIFOS , CORALIFERT , CHAMPS D'ACTION


SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE (société anonyme) - 2 Place du Général de Gaulle, 68100 MULHOUSE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 22 février 2000 - Concession de licence n°295878 - Publication au BOPI 2000-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 22 février 2000 - Concession de licence n°295877 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 22 février 2000 - Concession de licence n°295876 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 22 février 2000 - Concession de licence n°295875 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 22 février 2000 - Concession de licence n°295874 - Publication au BOPI 2000-02-22

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.