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Marques déposées par la société SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE
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LOXIVIAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOXIVIAT
SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE

Numéro de dépôt :
97678857
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2007

Présentation de la marque LOXIVIAT

Déposée le 16 mai 1997 par la société SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOXIVIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la société SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE domicilié(e) 2, Place du Général de Gaulle, 68100 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 650 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE A l'attention de Mme ROSSELOT - France.

La marque LOXIVIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOXIVIAT est expirée depuis le 16 mai 2007.

SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE a également déposé les autres marques suivantes : SOLUFLAMME , PK 300 , LA CIGOGNE , GRUMIFOL , CIGOLITIERE , MOLBOFOL , SODIPOTASSE , KITIFOS , CORALIFERT , CHAMPS D'ACTION


SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE - 2, Place du Général de Gaulle, 68100 MULHOUSE - France - SIREN 945650802


SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE A l'attention de Mme ROSSELOT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Inscription le 8 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376989 - Publication au BOPI 2003-09-08

Inscription le 8 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°399055 - Publication au BOPI 2004-09-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour les terres Transformation de produits agricoles d'autrui; traitement des jus des décharges

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.