Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOBISOL
SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE

Numéro de dépôt :
96627943
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2006

Présentation de la marque LOBISOL

Déposée le 30 mai 1996 par la société SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOBISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la société SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE domicilié(e) 2, Place du Général de Gaulle, 68100 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 650 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE A l'attention de M. BECHT - France.

La marque LOBISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOBISOL est expirée depuis le 30 mai 2006.

SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE a également déposé les autres marques suivantes : SOLUFLAMME , PK 300 , LA CIGOGNE , GRUMIFOL , CIGOLITIERE , MOLBOFOL , SODIPOTASSE , KITIFOS , CORALIFERT , CHAMPS D'ACTION


SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE - 2, Place du Général de Gaulle, 68100 MULHOUSE - France - SIREN 945650802


SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE A l'attention de M. BECHT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Inscription le 8 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376989 - Publication au BOPI 2003-09-08

Inscription le 8 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°399055 - Publication au BOPI 2004-09-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour les terres Transformation de produits agricoles d'autrui Traitement des sols pollués par des produits organiques, en particulier hydrocarbures, dans l'optique d'obtenir leur réhabilitation

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.