Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ORGANIQUE DE LA CIGOGNE
SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1675824
Date de dépôt :
28/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2011
L\'ORGANIQUE DE LA CIGOGNE de SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L\'AZOTE

Présentation de la marque L'ORGANIQUE DE LA CIGOGNE

Déposée le 28 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ORGANIQUE DE LA CIGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE domicilié(e) 2, Place du Général de Gaulle, 68053 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2189478) - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 650 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCPA, Société Anonyme domicilié(e) (dossier no 2189478) - France.

La marque L'ORGANIQUE DE LA CIGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ORGANIQUE DE LA CIGOGNE est expirée depuis le 28 juin 2011.

SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE a également déposé les autres marques suivantes : SOLUFLAMME , PK 300 , LA CIGOGNE , GRUMIFOL , CIGOLITIERE , MOLBOFOL , SODIPOTASSE , KITIFOS , CORALIFERT , CHAMPS D'ACTION


SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE, Société Anonyme - 2, Place du Général de Gaulle, 68053 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2189478) - France - SIREN 945650802


SCPA, Société Anonyme - (dossier no 2189478) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2001 n°2189478 - Publication au BOPI 2001-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421677 - Publication au BOPI 2005-11-08

Produits chimiques organiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais organiques, engrais naturels organiques, amendements organiques