SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3179346
Date de dépôt :
12/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
12/08/2012
Présentation de la marque KITIFOS
Déposée le 12 août 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « KITIFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-38 du 20 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE domicilié(e) 2, Place du Général de Gaulle,68100 MULHOUSE - 68100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 650 802 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Commerciale des Potasses et de l'Azote, A l'attention de Mme ROSSELOT domicilié(e) 2, Place du Général de Gaulle BP1170,68053 MULHOUSE CEDEX - 68053 - France.
La marque KITIFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE, Société Anonyme - 2, Place du Général de Gaulle,68100 MULHOUSE - 68100 - France - SIREN 945650802
Société Commerciale des Potasses et de l'Azote, A l'attention de Mme ROSSELOT - 2, Place du Général de Gaulle BP1170,68053 MULHOUSE CEDEX - 68053 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03
Inscription le 8 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376989 - Publication au BOPI 2003-09-08
Inscription le 8 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°399055 - Publication au BOPI 2004-09-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) , plantes et fleurs naturelles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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