Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE
/
HAINAUT COMPOST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAINAUT COMPOST
SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98736887
Date de dépôt :
09/06/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2008

Présentation de la marque HAINAUT COMPOST

Déposée le 9 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAINAUT COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE domicilié(e) 2, Place du Général de Gaulle, 68100 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 650 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE A l'attention de Mme ROSSELOT - France.

La marque HAINAUT COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAINAUT COMPOST est expirée depuis le 9 juin 2008.

SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE a également déposé les autres marques suivantes : SOLUFLAMME , PK 300 , LA CIGOGNE , GRUMIFOL , CIGOLITIERE , MOLBOFOL , SODIPOTASSE , KITIFOS , CORALIFERT , CHAMPS D'ACTION


SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE, (Société Anonyme) - 2, Place du Général de Gaulle, 68100 MULHOUSE - France - SIREN 945650802


SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE A l'attention de Mme ROSSELOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (ni préparés, ni transformés) ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.