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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE
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FOUDR 'INSECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUDR 'INSECT
SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3167901
Date de dépôt :
06/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
06/06/2012
FOUDR \'INSECT de SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L\'AZOTE

Présentation de la marque FOUDR 'INSECT

Déposée le 6 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « FOUDR 'INSECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE domicilié(e) 2, Place du Général de Gaulle - BP1170,68053 MULHOUSE CEDEX - 68053 - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 650 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETES COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE domicilié(e) A l'attention de Mme ROSSELOT 2, Place du Général de Gaulle BP1170,68053 MULHOUSE CEDEX - 68053 - France.

La marque FOUDR 'INSECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUDR 'INSECT est expirée depuis le 6 juin 2012.

SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE a également déposé les autres marques suivantes : SOLUFLAMME , PK 300 , LA CIGOGNE , GRUMIFOL , CIGOLITIERE , MOLBOFOL , SODIPOTASSE , KITIFOS , CORALIFERT , CHAMPS D'ACTION


SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE, Société Anonyme - 2, Place du Général de Gaulle - BP1170,68053 MULHOUSE CEDEX - 68053 - France - SIREN 945650802


SOCIETES COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE - A l'attention de Mme ROSSELOT 2, Place du Général de Gaulle BP1170,68053 MULHOUSE CEDEX - 68053 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Inscription le 8 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376989 - Publication au BOPI 2003-09-08

Inscription le 8 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°399055 - Publication au BOPI 2004-09-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) , plantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.