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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE
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FERTITEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FERTITEIL
SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1579551
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2010
FERTITEIL de SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L\'AZOTE

Présentation de la marque FERTITEIL

Déposée le 9 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERTITEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE domicilié(e) 2, Place du Général de Gaulle, 68100 MULHOUSE (dossier no 2165569) - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 608 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCPA domicilié(e) (dossier no 2165569) - France.

La marque FERTITEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERTITEIL est expirée depuis le 9 mars 2010.

SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE a également déposé les autres marques suivantes : SOLUFLAMME , PK 300 , LA CIGOGNE , GRUMIFOL , CIGOLITIERE , MOLBOFOL , SODIPOTASSE , KITIFOS , CORALIFERT , CHAMPS D'ACTION


SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE, Société Anonyme - 2, Place du Général de Gaulle, 68100 MULHOUSE (dossier no 2165569) - France - SIREN 945608023


SCPA - (dossier no 2165569) - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2000 n°2165569 - Publication au BOPI 2000-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Produits chimiques, destinés à l'agriculture, à l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, naturels et artificiels, oligo-fertilisants, amendements