CAPFOI
Présentation de la marque CAPFOI
Déposée le 30 mars 1993 par la société SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPFOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPFOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPFOI est expirée depuis le 30 mars 2003.
SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19