Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPFOI
SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE

Numéro de dépôt :
93462322
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2003

Présentation de la marque CAPFOI

Déposée le 30 mars 1993 par la société SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPFOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la société SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE domicilié(e) 2, Place du Général de Gaulle, 68100 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 650 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle MONTEALEGRE Corinne - France.

La marque CAPFOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPFOI est expirée depuis le 30 mars 2003.

SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE a également déposé les autres marques suivantes : SOLUFLAMME , PK 300 , LA CIGOGNE , GRUMIFOL , CIGOLITIERE , MOLBOFOL , SODIPOTASSE , KITIFOS , CORALIFERT , CHAMPS D'ACTION


SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE - 2, Place du Général de Gaulle, 68100 MULHOUSE - France - SIREN 945650802


Mlle MONTEALEGRE Corinne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Engrais foliaire destiné aux vergers