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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE (SCPA
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ABN ACTIVATEUR BIONUTRITIONNEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ABN ACTIVATEUR BIONUTRITIONNEL
SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE (SCPA) , Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93466992
Date de dépôt :
30/04/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2013

Présentation de la marque ABN ACTIVATEUR BIONUTRITIONNEL

Déposée le 30 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE (SCPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ABN ACTIVATEUR BIONUTRITIONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE (SCPA domicilié(e) 2, Place du Général de Gaulle BP1170,68053 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2233996) - 68053 - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 650 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Commerciale des Potasses et de l'Azote domicilié(e) A l'attention de Mme ROSSELOT 2, Place du Général de Gaulle BP1170 68053 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2233996) - France.

La marque ABN ACTIVATEUR BIONUTRITIONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABN ACTIVATEUR BIONUTRITIONNEL est expirée depuis le 30 avril 2013.

SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE (SCPA a également déposé les autres marques suivantes : SOLUFLAMME , PK 300 , LA CIGOGNE , GRUMIFOL , CIGOLITIERE , MOLBOFOL , SODIPOTASSE , KITIFOS , CORALIFERT , CHAMPS D'ACTION


SOCIETE COMMERCIALE DES POTASSES ET DE L'AZOTE (SCPA) , Société Anonyme - 2, Place du Général de Gaulle BP1170,68053 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2233996) - 68053 - France - SIREN 945650802


Société Commerciale des Potasses et de l'Azote - A l'attention de Mme ROSSELOT 2, Place du Général de Gaulle BP1170 68053 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2233996) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2003 n°2233996 - Publication au BOPI 2003-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Ensemble d'engrais destinés à l'agriculture