WHITE FLAG F CHAUVENET

SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M."

Présentation de la marque WHITE FLAG F CHAUVENET

Déposée le 25 octobre 1979 par SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « WHITE FLAG F CHAUVENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M.", domicilié(e) société anonyme, 5, rue de Chaux, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque WHITE FLAG F CHAUVENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque WHITE FLAG F CHAUVENET est expirée depuis le 25 octobre 1989.

SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." a également déposé les autres marques suivantes : RED FLAG F CHAUVENET , LES ROUGERES , LES CASSE TÊTES , (Marque figurative) , F CHAUVENET , CANEDEL , CHANTEBEL , THEURIOTS , FC RED CAP , COMTES DE BOURGOGNE