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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET
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ROC SAINT MARTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROC SAINT MARTIN
SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET, ou par abréviation "S.C.B.M.", société anonyme

Numéro de dépôt :
1453962
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1998

Présentation de la marque ROC SAINT MARTIN

Déposée le 11 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROC SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET domicilié(e) 5, rue de Chaux, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ROC SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROC SAINT MARTIN est expirée depuis le 11 mars 1998.

SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET a également déposé les autres marques suivantes : RED FLAG F CHAUVENET , LES ROUGERES , LES CASSE TÊTES , (Marque figurative) , F CHAUVENET , WHITE FLAG F CHAUVENET , CANEDEL , CHANTEBEL , THEURIOTS , FC RED CAP


SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET, ou par abréviation "S.C.B.M.", société anonyme - 5, rue de Chaux, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182124 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 11 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°59840 - Publication au BOPI 1991-12-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).