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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M."
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LES CASSE TÊTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CASSE TÊTES
SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M.", société anonyme, 5, rue de Chaux, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1274198
Date de dépôt :
29/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1994

Présentation de la marque LES CASSE TÊTES

Déposée le 29 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CASSE TÊTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LES CASSE TÊTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CASSE TÊTES est expirée depuis le 29 mai 1994.

SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." a également déposé les autres marques suivantes : RED FLAG F CHAUVENET , LES ROUGERES , (Marque figurative) , F CHAUVENET , WHITE FLAG F CHAUVENET , CANEDEL , CHANTEBEL , THEURIOTS , FC RED CAP , COMTES DE BOURGOGNE


SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M.", société anonyme, 5, rue de Chaux, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164655 - Publication au BOPI 1993-11-02

Inscription le 11 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°59840 - Publication au BOPI 1991-12-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).