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Marques déposées par la société SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE
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LES AUSERAIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES AUSERAIES
SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE

Numéro de dépôt :
1282106
Date de dépôt :
14/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2004

Présentation de la marque LES AUSERAIES

Déposée le 14 août 1984 par la société SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES AUSERAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE domicilié(e) 6, rue de Chaux, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2035057) - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 480 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2035057) - France.

La marque LES AUSERAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES AUSERAIES est expirée depuis le 14 août 2004.

SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : RED FLAG F CHAUVENET , LES ROUGERES , LES CASSE TÊTES , (Marque figurative) , F CHAUVENET , WHITE FLAG F CHAUVENET , CANEDEL , CHANTEBEL , THEURIOTS , FC RED CAP


SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE - 6, rue de Chaux, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2035057) - France - SIREN 035480045


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2035057) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 1994 n°2035057 - Publication au BOPI 1994-06-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182124 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 11 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°59840 - Publication au BOPI 1991-12-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).