GRATTE-SABOTS
Présentation de la marque GRATTE-SABOTS
Déposée le 4 février 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRATTE-SABOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRATTE-SABOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRATTE-SABOTS est expirée depuis le 4 février 2002.
SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1992 n°2000080 - Publication au BOPI 1992-01-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26
Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182124 - Publication au BOPI 1995-02-23
Inscription le 3 novembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°151188 - Publication au BOPI 1992-11-03
Inscription le 11 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°59840 - Publication au BOPI 1991-12-11