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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M."
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DOMAINE DE MILLE FLEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MILLE FLEURS
SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M.", société anonyme, 5, rue de Chaux, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1279938
Date de dépôt :
03/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1994

Présentation de la marque DOMAINE DE MILLE FLEURS

Déposée le 3 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE MILLE FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DOMAINE DE MILLE FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MILLE FLEURS est expirée depuis le 3 mai 1994.

SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." a également déposé les autres marques suivantes : RED FLAG F CHAUVENET , LES ROUGERES , LES CASSE TÊTES , (Marque figurative) , F CHAUVENET , WHITE FLAG F CHAUVENET , CANEDEL , CHANTEBEL , THEURIOTS , FC RED CAP


SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M.", société anonyme, 5, rue de Chaux, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164655 - Publication au BOPI 1993-11-02

Inscription le 11 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°59840 - Publication au BOPI 1991-12-11

Vins de pays ou d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE DE MILLE FLEURS.