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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M."
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CHAUD LAPIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUD LAPIN
SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M.", société anonyme, 5, rue de Chaux, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte-d'Or).

Numéro de dépôt :
1238129
Date de dépôt :
09/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1993

Présentation de la marque CHAUD LAPIN

Déposée le 9 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUD LAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CHAUD LAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." a également déposé les autres marques suivantes : RED FLAG F CHAUVENET , LES ROUGERES , LES CASSE TÊTES , (Marque figurative) , F CHAUVENET , WHITE FLAG F CHAUVENET , CANEDEL , CHANTEBEL , THEURIOTS , FC RED CAP


SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M.", société anonyme, 5, rue de Chaux, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte-d'Or). - France


SODEMA - France


Inscription le 11 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°59840 - Publication au BOPI 1991-12-11

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.