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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET
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CHANTEBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTEBEL
SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET, ou par abréviation "S.C.B.M.", société anonyme

Numéro de dépôt :
1374118
Date de dépôt :
10/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1996

Présentation de la marque CHANTEBEL

Déposée le 10 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET domicilié(e) 5, rue de Chaux, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CHANTEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTEBEL est expirée depuis le 10 octobre 1996.

SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET a également déposé les autres marques suivantes : RED FLAG F CHAUVENET , LES ROUGERES , LES CASSE TÊTES , (Marque figurative) , F CHAUVENET , WHITE FLAG F CHAUVENET , CANEDEL , CHANTEBEL , THEURIOTS , FC RED CAP


SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET, ou par abréviation "S.C.B.M.", société anonyme - 5, rue de Chaux, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182124 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 11 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°59840 - Publication au BOPI 1991-12-11

Vins fins.