CHANTEBEL
Présentation de la marque CHANTEBEL
Déposée le 16 novembre 1976 par SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHANTEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHANTEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHANTEBEL est expirée depuis le 16 novembre 1986.
SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003