Marque enregistrée - Marque en non vigueur

35 SCT CHAMP-ELYSEES TRENTE CINQ
SOCIETE COMMERCIALE DE TRANSACTIONS (sarl)

Numéro de dépôt :
1750239
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/1999
35 SCT CHAMP-ELYSEES TRENTE CINQ de SOCIETE COMMERCIALE DE TRANSACTIONS

Présentation de la marque 35 SCT CHAMP-ELYSEES TRENTE CINQ

Déposée le 31 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COMMERCIALE DE TRANSACTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 35 SCT CHAMP-ELYSEES TRENTE CINQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COMMERCIALE DE TRANSACTIONS domicilié(e) 7 rue bailli de suffren, 13001 Marseille - France.

La marque 35 SCT CHAMP-ELYSEES TRENTE CINQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 35 SCT CHAMP-ELYSEES TRENTE CINQ est expirée depuis le 31 août 1999.

SOCIETE COMMERCIALE DE TRANSACTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ILB , MADE IN FRANCE INTERNATIONAL , CHAMPS-ELYSEES 35


SOCIETE COMMERCIALE DE TRANSACTIONS (sarl) - 7 rue bailli de suffren, 13001 Marseille - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-10

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