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Marques déposées par Société Commerciale de Produits Agricole (SCPA
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VERT ANJOU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERT ANJOU
Société Commerciale de Produits Agricole (SCPA)

Numéro de dépôt :
4471819
Date de dépôt :
25/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2028
VERT ANJOU de Société Commerciale de Produits Agricole (SCPA

Présentation de la marque VERT ANJOU

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2018 par Société Commerciale de Produits Agricole (SCPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERT ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est Société Commerciale de Produits Agricole (SCPA) domicilié(e) 4 Rue du Stade - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UAPL, Monsieur Jean-Michel MIGNOT domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 49380 - BELLEVIGNE-EN-LAYON - France.

La marque VERT ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT ANJOU arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.

Société Commerciale de Produits Agricole (SCPA a également déposé les autres marques suivantes : BIOGRAINS


Société Commerciale de Produits Agricole (SCPA) - 4 Rue du Stade - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France


UAPL, Monsieur Jean-Michel MIGNOT - 10 Boulevard de la République - 49380 - BELLEVIGNE-EN-LAYON - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.