Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS et PASSIONS
Société Commerciale de Produits Agricoles S.A. SCPA

Numéro de dépôt :
99820767
Date de dépôt :
26/10/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2009

Présentation de la marque TERROIRS et PASSIONS

Déposée le 26 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) Société Commerciale de Produits Agricoles SCPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERROIRS et PASSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Commerciale de Produits Agricoles SCPA domicilié(e) 4 rue du Stade, 49260 LE PUY NOTRE DAME - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 680 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGER Christophe Sté SCPA - France.

La marque TERROIRS et PASSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS et PASSIONS est expirée depuis le 26 octobre 2009.

Société Commerciale de Produits Agricoles SCPA a également déposé les autres marques suivantes : BIOGRAINS , VERT ANJOU , Les MAITRES du VIN


Société Commerciale de Produits Agricoles S.A. SCPA - 4 rue du Stade, 49260 LE PUY NOTRE DAME - France - SIREN 666680145


VIGER Christophe Sté SCPA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

- agriculture (produits chimiques pour l'-) (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) - arabique (gomme) - bactéricides pour l'oenologie produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin - bentonite - colle à vin - vin (colle à-) - mèches soufrées pour la désinfection - bouchage (capsules de -) métalliques - bouteilles (capsules de -) métalliques - bouteilles (fermetures de -) métalliques - brides colliers métalliques - capsules de bouchage métalliques - capsules de bouteilles métalliques - raccords de tuyaux métalliques - robinets de tonneaux métalliques - rondelles en métal - tuyaux (raccords de -) métalliques - vannes autres que parties de machines métalliques - bouteilles (machines à boucher les -) - bouteilles (machines à capsuler les -) - bouteilles (machines à plombert les -) - bouteilles (rince- -) - brosses parties de machines - brosses électriques parties de machines - capsuler les bouteilles (machines à -) - pressoirs - rince-bouteilles - rinceuses - ruban adhésif (distributeurs de -) machines - alcoomètres - attraction et destruction des insectes (dispositifs électriques pour l'-) - indicateurs de température - insectes (dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des-) - pipettes - réfractomètres - thermomètres, non à usage médical - adhésifs (rubans-) pour la papeterie ou le ménage - adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage - adhésives (bandes -) pour la papeterie ou le ménage - auto-adhésifs (rubans -) pour la papeterie ou le ménage - bouteilles (enveloppes pour -) en carton ou en papier - brosses pinceaux - cacheter (cire à -) - cacheter (matières à -) - carton - cartonnages - cire à cacheter - collantes (bandes -) pour la papeterie ou le ménage - collantes (matières -) pour la papeterie ou le ménage - colles pour la papeterie ou le ménage - distributeurs de ruban adhésif articles de papeterie - emballages pour bouteilles en carton ou en papier - ruban adhésif (distributeurs de -) articles de papeterie - rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage - adhésifs (rubans -) autres pour la médecine la papeterie ou le ménage - adhésives (bandes -) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage - bouchons en caoutchouc - caoutchouc (bouchons en -) - joints - mastics pour joints - rubans adhésifs autres pour la médecine, la papeterie ou le ménage - affichage (tableaux d'-) - aliments (décorations en matières plastiques pour -) - ameublement (pièces d'-) - art (objets d'-) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques - balais (manches à -) non métalliques - bambou - barils non métalliques - barriques non métalliques - boissons (pailles pour la dégustation des -) - bondes non métalliques - bouchage (capsules de -) non métalliques - bouchons de bouteilles - bouchons de liège - bouteilles (bouchons de -) - bouteilles (capsules de -) non métalliques - bouteilles (casiers à -) - bouteilles (enveloppes pour -) en bois - bouteilles (fermetures de -) non métalliques - caisses en bois ou en matières plastiques - caisses non métalliques - cannelles de tonneaux non métalliques - capsules de bouchage non métalliques - capsules de bouteilles non métalliques - cercles pour tonneaux non métalliques - chantiers supports pour fûts non métalliques - cire (figures en -) - clapets de conduites d'eau en matières plastiques - clefs (tableaux accroche-) - cuves non métalliques - décanter le vin (fûts en bois pour -) - emballages pour bouteilles en bois - enseignes en bois ou en matières plastiques - enveloppes pour bouteilles en bois - fermetures de bouteilles non métalliques - fûts (chantiers supports pour -) non métalliques - fûts en bois pour décanter le vin - fûts tonneaux non métalliques - liège (bouchons de -) - manches à balais non métalliques - manches d'outils non métalliques - outils (manches d'-) non métalliques - pailles pour la dégustation des boissons - paniers non métalliques - plateaux de tables - présentoirs - récipients (fermetures de -) non métalliques - robinets de tonneaux non métalliques - tableaux d'affichage - tables (plateaux de -) - tonneaux (cannelles de -) non métalliques - tonneaux (cercles pour -) non métalliques - tonneaux (chantiers supports pour -) non métalliques - tonneaux (robinets de -) non métalliques - tonneaux non métalliques - animaux (soies d'-) brosserie et pinceaux - arrosage (instruments d'-) - arrosage (lances pour tuyaux d'-) - balais - balais mécaniques - boire (récipients à -) - bonbonnes - bottes (tire- -) - bouchons (tire- -) - bouchons de verre - bouteilles - bouteilles (ouvre- -) - bouteilles isolantes - bouteilles réfrigérantes - boutons (tire- -) - brocs - brosserie - brosserie (matériaux pour la -) - brosses - brosses électriques à l'exception des parties de machines - carafes - carafes (dessous de -) non en papier et autres que linge de table - dames-jeannes - dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table - entonnoirs - éponges (porte- -) - éponges de ménage - gants de jardinage - gants de ménage - nettoyage (instruments de -) actionnés manuellement - récipients (écouvillons pour nettoyer les -) - récipients à boire - réfrigérantes (bouteilles -) - tire-bouchons - tire-boutons - tuyaux d'arrosage (lances pour -) - verres récipients - verres à boire - vin (tâte- -) pipettes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.