Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIAL SELECTION
Société Commerciale de Production Agricole et Horticole - S.C.O.P.A.H.

Numéro de dépôt :
964716
Date de dépôt :
20/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPECIAL SELECTION

Déposée le 20 août 1976 par Société Commerciale de Production Agricole et Horticole - S.C.O.P.A.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPECIAL SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Commerciale de Production Agricole et Horticole - S.C.O.P.A.H. domicilié(e) (soc. à r. l.), 20, rue Jacques-Bordier, Angers (Maine-et-Loire). - France.

La marque SPECIAL SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SPECIAL SELECTION est expirée depuis le 20 août 1986.

Société Commerciale de Production Agricole et Horticole - S.C.O.P.A.H a également déposé les autres marques suivantes : HOLLANJOU , SPECIAL SELECTION


Société Commerciale de Production Agricole et Horticole - S.C.O.P.A.H. - (soc. à r. l.), 20, rue Jacques-Bordier, Angers (Maine-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529

Oignons à fleur.