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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DE MOTEURS - CLM
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MOTEURS DEPOLLUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTEURS DEPOLLUES
SOCIETE COMMERCIALE DE MOTEURS - CLM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1627640
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2000
MOTEURS DEPOLLUES de SOCIETE COMMERCIALE DE MOTEURS - CLM

Présentation de la marque MOTEURS DEPOLLUES

Déposée le 14 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DE MOTEURS - CLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTEURS DEPOLLUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DE MOTEURS - CLM domicilié(e) 49 Rue Noël-Pons, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque MOTEURS DEPOLLUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627640.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTEURS DEPOLLUES est expirée depuis le 14 novembre 2000.


SOCIETE COMMERCIALE DE MOTEURS - CLM (société anonyme) - 49 Rue Noël-Pons, 92000 NANTERRE - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Véhicules automobiles et leurs moteurs; cycles et motocycles