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Marques déposées par Société Commerciale de Métaux et Minerais S.C.M.M. J.P. ROZAN
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MAS DE NOAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DE NOAILLES
Société Commerciale de Métaux et Minerais S.C.M.M. J.P. ROZAN

Numéro de dépôt :
1115995
Date de dépôt :
09/10/1978
Lieu de dépôt :
SALON

Présentation de la marque MAS DE NOAILLES

Déposée le 9 octobre 1978 par Société Commerciale de Métaux et Minerais S.C.M.M. J.P. ROZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON), la marque française « MAS DE NOAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Commerciale de Métaux et Minerais S.C.M.M. J.P. ROZAN domicilié(e) (Société Anonyme) La Bargemone 13.760 - SAINT.CANNAT - France.

La marque MAS DE NOAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115995.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MAS DE NOAILLES est expirée depuis le 9 octobre 1988.

Société Commerciale de Métaux et Minerais S.C.M.M. J.P. ROZAN a également déposé les autres marques suivantes : COMMANDERIE DE LA BARGEMONE


Société Commerciale de Métaux et Minerais S.C.M.M. J.P. ROZAN - (Société Anonyme) La Bargemone 13.760 - SAINT.CANNAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

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