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Marques déposées par Société Commerciale de Métaux et Minerais S.C.M.M. J.P.ROZAN
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COMMANDERIE DE LA BARGEMONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMANDERIE DE LA BARGEMONE
Société Commerciale de Métaux et Minerais S.C.M.M. J.P.ROZAN

Numéro de dépôt :
1115994
Date de dépôt :
09/10/1978
Lieu de dépôt :
SALON

Présentation de la marque COMMANDERIE DE LA BARGEMONE

Déposée le 9 octobre 1978 par Société Commerciale de Métaux et Minerais S.C.M.M. J.P.ROZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON), la marque française « COMMANDERIE DE LA BARGEMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Commerciale de Métaux et Minerais S.C.M.M. J.P.ROZAN domicilié(e) (Société Anonyme) La Bargemone 13.760 - SAINT.CANNAT - France.

La marque COMMANDERIE DE LA BARGEMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115994.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COMMANDERIE DE LA BARGEMONE est expirée depuis le 9 octobre 1988.

Société Commerciale de Métaux et Minerais S.C.M.M. J.P.ROZAN a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE NOAILLES


Société Commerciale de Métaux et Minerais S.C.M.M. J.P.ROZAN - (Société Anonyme) La Bargemone 13.760 - SAINT.CANNAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

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