Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCODAL CASE
SOCIETE COMMERCIALE DE DISTRIBUTION D'ALUMINIUM ET ALLIAGES - S.A. (S C O D A L) C A S E-(COMPTOIR AERONAUTIQUE SPATIAL EUROPEEN) 47 RUE SEDAINE 75011 PARIS.

Numéro de dépôt :
1146722
Date de dépôt :
12/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SCODAL CASE de SOCIETE COMMERCIALE DE DISTRIBUTION D\'ALUMINIUM ET ALLIAGES (S C O D A L) C A S E-(COMPTOIR AERONAUTIQUE SPATIAL EUROPEEN) 47 RUE SEDAINE 75011 PARIS

Présentation de la marque SCODAL CASE

Déposée le 12 août 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DE DISTRIBUTION D'ALUMINIUM ET ALLIAGES (S C O D A L) C A S E-(COMPTOIR AERONAUTIQUE SPATIAL EUROPEEN) 47 RUE SEDAINE 75011 PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCODAL CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DE DISTRIBUTION D'ALUMINIUM ET ALLIAGES (S C O D A L) C A S E-(COMPTOIR AERONAUTIQUE SPATIAL EUROPEEN) 47 RUE SEDAINE 75011 PARIS - France.

La marque SCODAL CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SCODAL CASE est expirée depuis le 12 août 1990.

SOCIETE COMMERCIALE DE DISTRIBUTION D'ALUMINIUM ET ALLIAGES (S C O D A L) C A S E-(COMPTOIR AERONAUTIQUE SPATIAL EUROPEEN) 47 RUE SEDAINE 75011 PARIS a également déposé les autres marques suivantes : SCODAL INDUSTRIE , MECA DECOR SERVICE , SCOD AL , SCODAL EQUIPEMENT , SCODAL , MULTISYSTEM , SCODAL BATIMENT


SOCIETE COMMERCIALE DE DISTRIBUTION D'ALUMINIUM ET ALLIAGES - S.A. (S C O D A L) C A S E-(COMPTOIR AERONAUTIQUE SPATIAL EUROPEEN) 47 RUE SEDAINE 75011 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

METAUX COMMUNS BRUTS ET MI-OUVRES ET LEURS ALLIAGES, MATERIAUX A BATIR LAMINES ET FONDUS;CABLES ET FILS METALLIQUES NON ELECTRIQUE, SERRURERIE, TUYAUX METALLIQUES, BILLES D'ACIER, FERS A CHEVAL, CLOUS ET VIS, AUTRES PRODUITS EN METAL (NON PRECIEUX) NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES, ET MINERAIS; FEUILLES, PLAQUES ET BAGUETTES DE MATIERES PLASTIQUES (PRODUITS SEMI-FINIS);MATIERES SERVANT A CALFEUTRER, A ETOUPER ET A ISOLER.PUBLICITE, DISTRIBUTION DE PROSPECTUS, D'ECHANTILLONS;LOCATION DE MATERIEL PUBLICITAIRE;AIDE AUX ENTREPRISES INDUSTRIELLES OU COMMERCIALES DANS LA CONDUITE DE LEURS AFFAIRES;CONSEILS, INFORMATIONS OU RENSEIGNEMENTS D'AFFAIRES; SERVICES RENDUS AU COURS DU PROCESSUS DE FABRICATION D'UN PRODUIT QUELCONQUE, AUTRE QU'UN EDIFICE;SCIERIE, RABOTAGE;DECOUPAGE, POLISSAGE ET REVETEMENT METALLIQUE;SERVICES DE PRESERVATION AU COURS DESQUELS L'OBJET SUBIT UN CHANGEMENT; ACCOMPAGNEMENT EN SOCIETE, ETABLISSEMENT DE PLANS;PROSPECTION;ESSAIS DE MATERIAUX; LABORATOIRES.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.