Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CODI
SOCIETE COMMERCIALE DE DIFFUSION TEXTILE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1701833
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2011

Présentation de la marque CODI

Déposée le 28 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DE DIFFUSION TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DE DIFFUSION TEXTILE domicilié(e) 15 rue de Normandie, 76390 AUMALE (dossier no 2198401) - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 380 098 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO SA domicilié(e) (dossier no 2198401) - France.

La marque CODI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CODI est expirée depuis le 28 octobre 2011.


SOCIETE COMMERCIALE DE DIFFUSION TEXTILE SA Société Anonyme - 15 rue de Normandie, 76390 AUMALE (dossier no 2198401) - France - SIREN 017380098


PATCO SA - (dossier no 2198401) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2198401 - Publication au BOPI 2001-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.