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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DANIELE BRUNEAU 28
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ARHT DJILALI DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARHT DJILALI DESIGN
SOCIETE COMMERCIALE DANIELE BRUNEAU S.A. 28, rue Saint Charles - 75015 PARIS

Numéro de dépôt :
1062900
Date de dépôt :
19/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARHT DJILALI DESIGN

Déposée le 19 octobre 1977 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DANIELE BRUNEAU 28 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARHT DJILALI DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DANIELE BRUNEAU 28 - France.

La marque ARHT DJILALI DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ARHT DJILALI DESIGN est expirée depuis le 19 octobre 1987.


SOCIETE COMMERCIALE DANIELE BRUNEAU S.A. 28, rue Saint Charles - 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

Autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;meubles, glaces, cadres;couvertures de lit et de table

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).