Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGUES BIJOUX D AMBIANCE
Société Commerciale d'Exportation et de Transactions (S.C.E.T.) S.A.

Numéro de dépôt :
946816
Date de dépôt :
18/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAGUES BIJOUX D AMBIANCE

Déposée le 18 février 1976 par la Société Anonyme (SA) Société Commerciale d'Exportation et de Transactions (S.C.E.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAGUES BIJOUX D AMBIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Commerciale d'Exportation et de Transactions (S.C.E.T domicilié(e) (société monégasque), 16, rue des Orchidées, Monte-Carlo (Principauté de Monaco). - Monaco.

La marque BAGUES BIJOUX D AMBIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BAGUES BIJOUX D AMBIANCE est expirée depuis le 18 février 1986.


Société Commerciale d'Exportation et de Transactions (S.C.E.T.) S.A. - (société monégasque), 16, rue des Orchidées, Monte-Carlo (Principauté de Monaco). - Monaco


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.